Bienvenue sur TV AtlasPro (https://tv.atlaspro-fr.com/). En accédant et en utilisant notre plateforme, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre service.
1. Présentation du Service
TV AtlasPro est une plateforme de streaming qui permet aux utilisateurs d’accéder à du contenu audiovisuel en ligne via un abonnement. Le service est fourni « en l’état » et peut être mis à jour ou modifié à tout moment sans préavis.
L’accès et l’utilisation du service sont soumis aux présentes CGU, ainsi qu’à notre Politique de Confidentialité, Politique RGPD, Politique de Non-Responsabilité et Politique de Cookies.
2. Accès au Service
2.1 Éligibilité
Pour utiliser notre service, vous devez :
- Avoir au moins 18 ans ou l’âge légal requis dans votre pays.
- Disposer d’un compte valide sur notre plateforme.
- Fournir des informations exactes et à jour lors de l’inscription.
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à toute personne ne respectant pas ces critères.
2.2 Compatibilité et Restrictions
L’accès à notre service peut nécessiter un appareil compatible et une connexion Internet. Les performances peuvent varier en fonction de votre matériel et de votre fournisseur d’accès Internet.
3. Création et Gestion de Compte
- Vous êtes seul responsable de votre compte et de la confidentialité de vos identifiants.
- Toute activité effectuée avec votre compte est sous votre responsabilité.
- Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas de violation des présentes conditions.
Si vous soupçonnez une utilisation frauduleuse de votre compte, veuillez nous contacter immédiatement à [adresse e-mail].
4. Abonnements et Paiements
4.1 Plans d’Abonnement
L’accès à TV AtlasPro est basé sur un abonnement payant. Les détails des offres et tarifs sont disponibles sur notre site.
4.2 Modalités de Paiement
- Le paiement est exigé à l’avance et peut être effectué par carte bancaire ou autres moyens sécurisés.
- Tous les paiements sont non remboursables, sauf indication contraire.
- Vous acceptez le renouvellement automatique de votre abonnement sauf annulation avant la date de facturation suivante.
4.3 Annulation et Résiliation
Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment via votre espace utilisateur. L’accès au service restera actif jusqu’à la fin de la période de facturation en cours.
Nous nous réservons le droit de résilier votre abonnement en cas de non-respect des présentes CGU ou d’activité frauduleuse.
5. Utilisation du Service
5.1 Licence d’Utilisation
En utilisant TV AtlasPro, vous recevez un droit d’utilisation personnel, non transférable et non exclusif du contenu disponible.
Vous vous engagez à ne pas :
- Copier, enregistrer ou distribuer le contenu sans autorisation.
- Partager votre compte avec des tiers.
- Utiliser des logiciels ou techniques pour contourner les restrictions du service.
Tout usage non autorisé pourra entraîner la suspension immédiate de votre compte et des poursuites judiciaires.
6. Contenu et Droits de Propriété Intellectuelle
Tout le contenu proposé sur TV AtlasPro (vidéos, images, textes, logos, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez pas :
- Reproduire, modifier ou diffuser le contenu sans notre autorisation.
- Utiliser le service à des fins commerciales sans accord préalable.
Toute violation des droits de propriété intellectuelle pourra entraîner des sanctions légales.
7. Responsabilités et Limitations
7.1 Disponibilité du Service
Nous faisons tout notre possible pour assurer un accès continu à notre service. Toutefois, nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue et nous ne sommes pas responsables des interruptions dues à des causes externes (pannes, maintenance, force majeure, etc.).
7.2 Limitation de Responsabilité
Dans les limites permises par la loi, TV AtlasPro décline toute responsabilité en cas de :
- Perte de données ou interruption du service.
- Problèmes techniques liés à des tiers (fournisseurs Internet, hébergement, etc.).
- Utilisation non conforme du service par un utilisateur.
Le service est fourni « tel quel » sans aucune garantie implicite ou explicite.
8. Protection des Données et Confidentialité
Nous respectons votre vie privée et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité et Politique RGPD.
Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de modification ou de suppression de vos données en nous contactant à [adresse e-mail].
9. Résiliation et Suspension
Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre compte immédiatement en cas de :
- Violation des présentes CGU.
- Comportement frauduleux ou abusif.
- Non-paiement de votre abonnement.
En cas de résiliation, vous ne pourrez prétendre à aucun remboursement sauf disposition légale contraire.
10. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les mises à jour seront publiées sur notre site et prendront effet immédiatement.
Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page. La poursuite de l’utilisation du service après modification constitue une acceptation des nouvelles conditions.
11. Droit Applicable et Litiges
Ces CGU sont régies par les lois en vigueur dans [votre pays ou juridiction]. En cas de litige, une tentative de résolution à l’amiable devra être entreprise avant toute action judiciaire.
Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux compétents seront [nom du tribunal ou juridiction compétente].
12. Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à :
📧 Email : contact@tv.atlaspro-fr.com